Les Amis de la Terre (en ligne). L'étude d'impact et l'enquête publique / Les Amis de la Terre / Les Amis de la Terre (2002)  

Public ISBD Titre de série : Les Amis de la Terre (en ligne) Titre : L'étude d'impact et l'enquête publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Les Amis de la Terre, Auteur Editeur : Les Amis de la Terre, 2002 Description : (7p.) Descripteurs : 2000- enquête d'utilité publique France protection de l'environnement Résumé : Synthèses d'études des Amis de la Terre (Association selon la loi 1901, les Amis de la Terre mettent leur expérience et leurs compétences au service de la protection de l'environnement) sur l'étude d'impact et l'enquête publique permettant d'avoir accès à un certain nombre d'informations avant la réalisation de projets susceptibles d'affecter l'environnement. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.amisdelaterre.org/IMG/pdf/doc-177.pdf Les Amis de la Terre (en ligne). L'étude d'impact et l'enquête publique [texte imprimé] / Les Amis de la Terre, Auteur . - Les Amis de la Terre, 2002 . - (7p.). Descripteurs : 2000- enquête d'utilité publique France protection de l'environnement Résumé : Synthèses d'études des Amis de la Terre (Association selon la loi 1901, les Amis de la Terre mettent leur expérience et leurs compétences au service de la protection de l'environnement) sur l'étude d'impact et l'enquête publique permettant d'avoir accès à un certain nombre d'informations avant la réalisation de projets susceptibles d'affecter l'environnement. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.amisdelaterre.org/IMG/pdf/doc-177.pdf

Découverte des institutions (en ligne). En participant à une enquête publique / La Documentation française / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre de série : Découverte des institutions (en ligne) Titre : En participant à une enquête publique Type de document : texte imprimé Auteurs : La Documentation française, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : (1p.) Descripteurs : 2000- enquête d'utilité publique France Résumé : Procédure d'enquête publique. Ouverture de l'enquête publique. Accès des citoyens aux dossiers des travaux programmés. Rapport d'enquête. Déclaration d'utilité publique. Rôle de la Commission nationale de débat public. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/citoyen/citoyen_2_6_0_q9.htm Découverte des institutions (en ligne). En participant à une enquête publique [texte imprimé] / La Documentation française, Auteur . - Direction de la Documentation française, 2002 . - (1p.). Descripteurs : 2000- enquête d'utilité publique France Résumé : Procédure d'enquête publique. Ouverture de l'enquête publique. Accès des citoyens aux dossiers des travaux programmés. Rapport d'enquête. Déclaration d'utilité publique. Rôle de la Commission nationale de débat public. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/citoyen/citoyen_2_6_0_q9.htm

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