Le Conseil d'Etat (en ligne). Le Conseil d'Etat : histoire et patrimoine / Conseil d'Etat / Conseil d'Etat (08)  

Public ISBD Titre de série : Le Conseil d'Etat (en ligne) Titre : Le Conseil d'Etat : histoire et patrimoine Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil d'Etat, Auteur Editeur : Conseil d'Etat, 08 Description : (env. 15p.) Descripteurs : Conseil d'Etat France période moderne et contemporaine Résumé : Présentation du Conseil d'Etat, apparut en 1578, pour désigner le conseil chargé du gouvernement intérieur du royaume et du contentieux administratif. Histoire et patrimoine du Conseil d'Etat. L'installation du Conseil d'Etat au Palais Royal. Les grandes figures du Conseil d'Etat. Visite guidée. Présentation des archives. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 2de En ligne : http://www.conseil-etat.fr/ce/histoi/index_hp_ne00.shtml Le Conseil d'Etat (en ligne). Le Conseil d'Etat : histoire et patrimoine [texte imprimé] / Conseil d'Etat, Auteur . - Conseil d'Etat, 08 . - (env. 15p.). Descripteurs : Conseil d'Etat France période moderne et contemporaine Résumé : Présentation du Conseil d'Etat, apparut en 1578, pour désigner le conseil chargé du gouvernement intérieur du royaume et du contentieux administratif. Histoire et patrimoine du Conseil d'Etat. L'installation du Conseil d'Etat au Palais Royal. Les grandes figures du Conseil d'Etat. Visite guidée. Présentation des archives. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 2de En ligne : http://www.conseil-etat.fr/ce/histoi/index_hp_ne00.shtml

Le Conseil d'Etat (en ligne). Conseil d'Etat : visite guidée du Palais Royal / Conseil d'Etat / Conseil d'Etat (08)  

Public ISBD Titre de série : Le Conseil d'Etat (en ligne) Titre : Conseil d'Etat : visite guidée du Palais Royal Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil d'Etat, Auteur Editeur : Conseil d'Etat, 08 Description : (env. 15p.) Descripteurs : 2000- Conseil d'Etat France Résumé : Visite guidée du Palais Royal, siège du Conseil d'Etat depuis 1875. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 2de En ligne : http://www.conseil-etat.fr/ce/histoi/index_hp_vg00.shtml Le Conseil d'Etat (en ligne). Conseil d'Etat : visite guidée du Palais Royal [texte imprimé] / Conseil d'Etat, Auteur . - Conseil d'Etat, 08 . - (env. 15p.). Descripteurs : 2000- Conseil d'Etat France Résumé : Visite guidée du Palais Royal, siège du Conseil d'Etat depuis 1875. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 2de En ligne : http://www.conseil-etat.fr/ce/histoi/index_hp_vg00.shtml

Le Conseil d'Etat (en ligne). Mission du Conseil d'Etat / Conseil d'Etat / Conseil d'Etat (08)  

Public ISBD Titre de série : Le Conseil d'Etat (en ligne) Titre : Mission du Conseil d'Etat Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil d'Etat, Auteur Editeur : Conseil d'Etat, 08 Description : (env. 10p.) Descripteurs : 2000- Conseil d'Etat France Résumé : Présentation des missions du Conseil d'Etat. La mission de juge suprême des Juridictions administratives du Conseil d'Etat. La mission de conseiller du gouvernement du Conseil d'Etat. La mission de gestion des Tribunaux Administratifs et des Cours Administratives d'Appel du Conseil d'Etat. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 2de En ligne : http://www.conseil-etat.fr/ce/missio/index_mi_ce01.shtml Le Conseil d'Etat (en ligne). Mission du Conseil d'Etat [texte imprimé] / Conseil d'Etat, Auteur . - Conseil d'Etat, 08 . - (env. 10p.). Descripteurs : 2000- Conseil d'Etat France Résumé : Présentation des missions du Conseil d'Etat. La mission de juge suprême des Juridictions administratives du Conseil d'Etat. La mission de conseiller du gouvernement du Conseil d'Etat. La mission de gestion des Tribunaux Administratifs et des Cours Administratives d'Appel du Conseil d'Etat. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 2de En ligne : http://www.conseil-etat.fr/ce/missio/index_mi_ce01.shtml

Découverte des institutions (en ligne). Le Conseil d'Etat / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre de série : Découverte des institutions (en ligne) Titre : Le Conseil d'Etat Type de document : texte imprimé Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : (5p.) Descripteurs : 2000- Conseil d'Etat constitution : politique France Résumé : Depuis sa création en 1799, le Conseil d'Etat se distingue par sa double fonctionnalité : fonction consultative (conseiller du gouvernement) et contentieuse (juge administratif suprême). Comment conseille-t-il le gouvernement ? Comment défend-t-il les droits des citoyens face à l'administration ? Sa composition et son organisation. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_4_2_q0.htm Découverte des institutions (en ligne). Le Conseil d'Etat [texte imprimé] . - Direction de la Documentation française, 2002 . - (5p.). Descripteurs : 2000- Conseil d'Etat constitution : politique France Résumé : Depuis sa création en 1799, le Conseil d'Etat se distingue par sa double fonctionnalité : fonction consultative (conseiller du gouvernement) et contentieuse (juge administratif suprême). Comment conseille-t-il le gouvernement ? Comment défend-t-il les droits des citoyens face à l'administration ? Sa composition et son organisation. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_4_2_q0.htm

Le Double rôle du Conseil d'Etat / Marie Bardet in Les Clés de l'actualité, 208 (13-19 juin 1996)

Public ISBD [article]  inLes Clés de l'actualité > 208 (13-19 juin 1996) Titre : Le Double rôle du Conseil d'Etat Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Bardet, Auteur Année : 1996 Article : p. 5 : ill. Descripteurs : Conseil d'Etat Résumé : Cette importante juridiction de l'Etat vient de rendre son rapport annuel. Le Conseil donne son avis sur les projets de loi et offre un recours à chaque citoyen. Explications. Nature du document : documentaire [article] Le Double rôle du Conseil d'Etat [texte imprimé] / Marie Bardet, Auteur . - 1996 . - p. 5 : ill. in Les Clés de l'actualité > 208 (13-19 juin 1996) Descripteurs : Conseil d'Etat Résumé : Cette importante juridiction de l'Etat vient de rendre son rapport annuel. Le Conseil donne son avis sur les projets de loi et offre un recours à chaque citoyen. Explications. Nature du document : documentaire

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