Juris expert (en ligne). Les indispensables / Blandine Poidevin / Blandine Poidevin (2006)  

Public ISBD Titre de série : Juris expert (en ligne) Titre : Les indispensables Type de document : texte imprimé Auteurs : Blandine Poidevin, Auteur Editeur : Blandine Poidevin, 2006 Description : (+100p.) Descripteurs : 2000- droit commercial droit d'auteur France Internet piratage informatique Résumé : Blog d'un avocat spécialisé en droit et informatique. Contient des informations pratiques : lettre-type de déclaration de sites web, attribution du nom de domaine en France, la compétence du juge français sur le web, commerce électronique et aspects juridiques, contrat-type de commerce électronique, quelle fiscalité sur le web ? La cryptologie, droit des logiciels, le piratage, le droit d'auteur et Internet, la netiquette, le passage à l'an 2000. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.jurisexpert.net/blogs Juris expert (en ligne). Les indispensables [texte imprimé] / Blandine Poidevin, Auteur . - Blandine Poidevin, 2006 . - (+100p.). Descripteurs : 2000- droit commercial droit d'auteur France Internet piratage informatique Résumé : Blog d'un avocat spécialisé en droit et informatique. Contient des informations pratiques : lettre-type de déclaration de sites web, attribution du nom de domaine en France, la compétence du juge français sur le web, commerce électronique et aspects juridiques, contrat-type de commerce électronique, quelle fiscalité sur le web ? La cryptologie, droit des logiciels, le piratage, le droit d'auteur et Internet, la netiquette, le passage à l'an 2000. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.jurisexpert.net/blogs

Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (en ligne). Le commerce électronique et vous / Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie  

Public ISBD Titre de série : Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (en ligne) Titre : Le commerce électronique et vous Type de document : texte imprimé Editeur : Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie Description : (env. 20p.) Descripteurs : 2000- défense du consommateur droit commercial Internet monde Résumé : Guide à l'usage du consommateur sur Internet. Questions réponses sur l'achat. Des conseils pour mieux acheter, achat à l'étranger, droits, litiges, comment se protéger du publipostage électronique et des communications commerciales. Liens utiles, glossaire de l'Internet et accès aux textes réglementaires et rapports. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.finances.gouv.fr/cybercommerce Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (en ligne). Le commerce électronique et vous [texte imprimé] . - Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, [s.d.] . - (env. 20p.). Descripteurs : 2000- défense du consommateur droit commercial Internet monde Résumé : Guide à l'usage du consommateur sur Internet. Questions réponses sur l'achat. Des conseils pour mieux acheter, achat à l'étranger, droits, litiges, comment se protéger du publipostage électronique et des communications commerciales. Liens utiles, glossaire de l'Internet et accès aux textes réglementaires et rapports. Nature du document : documentaire Niveau : lycée En ligne : http://www.finances.gouv.fr/cybercommerce

Les pages de Publius Historicus sur le XVIe siècle (en ligne). La Casa de Contratacion / Frédéric Dupont  

Public ISBD Titre de série : Les pages de Publius Historicus sur le XVIe siècle (en ligne) Titre : La Casa de Contratacion Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Dupont, Auteur Description : (2p.) Descripteurs : 16e siècle droit commercial navigation route maritime Résumé : Page personnelle présentant l'organisme créé en 1503, spécialisé dans la réglementation du trafic entre les colonies des Indes de l'ouest et l'Espagne. Son rôle est de s'assurer que tout navire quittant Séville (seul port de départ autorisé) soit muni des équipements nécessaires à la navigation et à la survie de l'équipage et du navire. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.publius-historicus.com/casac.html Les pages de Publius Historicus sur le XVIe siècle (en ligne). La Casa de Contratacion [texte imprimé] / Frédéric Dupont, Auteur . - [s.d.] . - (2p.). Descripteurs : 16e siècle droit commercial navigation route maritime Résumé : Page personnelle présentant l'organisme créé en 1503, spécialisé dans la réglementation du trafic entre les colonies des Indes de l'ouest et l'Espagne. Son rôle est de s'assurer que tout navire quittant Séville (seul port de départ autorisé) soit muni des équipements nécessaires à la navigation et à la survie de l'équipage et du navire. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.publius-historicus.com/casac.html

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