Assemblée nationale : juniors et jeux (en ligne). Le Parlement des enfants / Assemblée nationale (2003)  

Public ISBD Titre de série : Assemblée nationale : juniors et jeux (en ligne) Titre : Le Parlement des enfants Type de document : texte imprimé Editeur : Assemblée nationale, 2003 Description : (4p.) Descripteurs : 2000- éducation civique France législation parlement Résumé : Présentation générale du Parlement des enfants à l'Assemblée Nationale, qui depuis 1994 réunit 577 élèves de CM2 élus par leurs camarades de classe. La préparation du Parlement des enfants (rédaction d'une proposition de loi avec un représentant...). La journée du Parlement. Les suites du Parlemnt des enfants avec reprise et adoption par les députés et les sénateurs comme loi de la République de la proposition de la loi arrivée première. Présentation des différentes lois de la République issue d Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/juniors/parlement-enfants.asp Assemblée nationale : juniors et jeux (en ligne). Le Parlement des enfants [texte imprimé] . - Assemblée nationale, 2003 . - (4p.). Descripteurs : 2000- éducation civique France législation parlement Résumé : Présentation générale du Parlement des enfants à l'Assemblée Nationale, qui depuis 1994 réunit 577 élèves de CM2 élus par leurs camarades de classe. La préparation du Parlement des enfants (rédaction d'une proposition de loi avec un représentant...). La journée du Parlement. Les suites du Parlemnt des enfants avec reprise et adoption par les députés et les sénateurs comme loi de la République de la proposition de la loi arrivée première. Présentation des différentes lois de la République issue d Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/juniors/parlement-enfants.asp

Culture civique (en ligne). Le pouvoir législatif / Interactive Meta Concept (02)  

Public ISBD Titre de série : Culture civique (en ligne) Titre : Le pouvoir législatif Type de document : texte imprimé Editeur : Interactive Meta Concept, 02 Description : (env. 2p.) Descripteurs : 2000- démocratie parlementaire France parlement Résumé : Présentation des deux assemblées du Parlement français (Assemblée Nationale et Sénat). Rôle et fonctionnement de ce Parlement. Visite virtuelle de l'Assemblée Nationale. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://culturecivique.free.fr/legislat/pouvleg.htm Culture civique (en ligne). Le pouvoir législatif [texte imprimé] . - Interactive Meta Concept, 02 . - (env. 2p.). Descripteurs : 2000- démocratie parlementaire France parlement Résumé : Présentation des deux assemblées du Parlement français (Assemblée Nationale et Sénat). Rôle et fonctionnement de ce Parlement. Visite virtuelle de l'Assemblée Nationale. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://culturecivique.free.fr/legislat/pouvleg.htm

Découverte des institutions (en ligne). Comment sont élaborées et votées les lois ? / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre de série : Découverte des institutions (en ligne) Titre : Comment sont élaborées et votées les lois ? Type de document : texte imprimé Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : (env. 10p.) Descripteurs : 2000- France législation parlement Résumé : Qu'est-ce que la loi ? Quels sont les différents types de lois ? Quelles sont les étapes du vote d'une loi (avec une animation) ? Que se passe-t-il en cas de désaccord entre l'Assemblée et le Sénat ou avec le gouvernement ? Comment votent les parlementaires ? Les lois peuvent-elles être contraires à la Constitution ? Quand la loi entre-t-elle en vigueur et comment sont exécutées les lois ? Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_4_q0.htm Découverte des institutions (en ligne). Comment sont élaborées et votées les lois ? [texte imprimé] . - Direction de la Documentation française, 2002 . - (env. 10p.). Descripteurs : 2000- France législation parlement Résumé : Qu'est-ce que la loi ? Quels sont les différents types de lois ? Quelles sont les étapes du vote d'une loi (avec une animation) ? Que se passe-t-il en cas de désaccord entre l'Assemblée et le Sénat ou avec le gouvernement ? Comment votent les parlementaires ? Les lois peuvent-elles être contraires à la Constitution ? Quand la loi entre-t-elle en vigueur et comment sont exécutées les lois ? Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_4_q0.htm

Découverte des institutions (en ligne). Qu'est-ce que la loi ? / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre de série : Découverte des institutions (en ligne) Titre : Qu'est-ce que la loi ? Type de document : texte imprimé Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : (1p.) Descripteurs : 2000- France législation parlement pouvoir législatif Résumé : Définition de la loi selon la Constitution de 1958, qui devient contestable, mais qui reste la base de notre édifice juridique. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_4_q1.htm Découverte des institutions (en ligne). Qu'est-ce que la loi ? [texte imprimé] . - Direction de la Documentation française, 2002 . - (1p.). Descripteurs : 2000- France législation parlement pouvoir législatif Résumé : Définition de la loi selon la Constitution de 1958, qui devient contestable, mais qui reste la base de notre édifice juridique. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_4_q1.htm

Découverte des institutions (en ligne). Qu'est ce que le parlement ? / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre de série : Découverte des institutions (en ligne) Titre : Qu'est ce que le parlement ? Type de document : texte imprimé Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : (4p.) Descripteurs : 2000- député France parlement sénateur Résumé : Le parlement : définition, composition et rôle. Quels sont les pouvoirs du parlement ? Qu'est ce qu'un député et un sénateur ? Elections et fonctions. Liens. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_1_q0.htm Découverte des institutions (en ligne). Qu'est ce que le parlement ? [texte imprimé] . - Direction de la Documentation française, 2002 . - (4p.). Descripteurs : 2000- député France parlement sénateur Résumé : Le parlement : définition, composition et rôle. Quels sont les pouvoirs du parlement ? Qu'est ce qu'un député et un sénateur ? Elections et fonctions. Liens. Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_1_q0.htm

Institut Européen de recherche sur la Coopération Méditerranéenne et Euro-Arabe (en ligne). Parlementarisme dans le monde arabe / Institut MEDEA (1999)  

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Le Long parcours d'une loi / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 176 (2-8 novembre 1995)

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Des " Ordonnances" pour la sécurité sociale / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 183 (21-27 décembre 1995)

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Un Parlement mondial des enfants / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 366 (21 octobre 1999)

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Les Parlementaires siégeront plus longtemps / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 168 (7-13 septembre 1995)

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